Mentions Légales
Dernière mise à jour : 22/01/2025
- Éditeur du site
Société
- Raison sociale : TORTEL FORMATION
- Forme juridique : SARL
- Capital social : 5 000 euros
- SIRET : 800 643 009 00015
- RCS : RCS Romans 800 643 009
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR04800643009
- Siège social : 2761 Les Rouvières 26220 Dieulefit
Représentant légal
- Nom et prénom : TORTEL Arnaud
- Fonction : Président
- Email : contact@experts-sante.com
- Téléphone : 07.81.42.21.95
- Hébergeur
- Nom : Infomaniak
- Raison sociale : INFOMANIAK NETWORK SA
- Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
- Téléphone : +41 22 820 35 40.
- Activité commerciale
Description de l’activité
- Site e-commerce de vente de produits de santé et bien-être
- Numéro d’inscription au registre du commerce : 800 643 009
Conditions de vente
Les conditions générales de vente sont consultables à l’adresse suivante : [lien vers CGV]
- Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site Experts Santé (textes, images, logotypes, photos, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des brevets. Ces éléments sont la propriété exclusive de TORTEL FORMATION.
Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, du site ou de l’un des éléments qui le composent, sans l’autorisation expresse de TORTEL FORMATION, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
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- Produits de santé et bien-être
Mentions spécifiques
- Les produits commercialisés sur notre site ne sont pas des médicaments
- Ils ne se substituent pas à un traitement médical
- En cas de doute, consultez un professionnel de santé
- Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
- Modifications
TORTEL FORMATION se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales en publiant une nouvelle version sur le site. Les mentions légales applicables sont celles en vigueur au moment de la consultation du site.
- Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : contact@experts-sante.com
- Par téléphone : 07.81.42.21.95
- Par courrier postale : 1241 Route de Montélimar 26220 Dieulefit